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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYSIOL FRANCE
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MicroCut
Marque expirée - Marque en non vigueur

MicroCut
PHYSIOL FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
3466318
Date de dépôt :
30/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
30/11/2016
MicroCut de PHYSIOL FRANCE

Présentation de la marque MicroCut

Déposée le 30 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYSIOL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « MicroCut »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYSIOL FRANCE domicilié(e) 3 IMPASSE MARCEL CHALARD,31100 TOULOUSE - 31100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 227 184 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHYSIOL FRANCE S.A.S MR LABORDE JEAN-MICHEL domicilié(e) 3 IMPASSE MARCEL CHALARD,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MicroCut est expirée depuis le 30 novembre 2016.

PHYSIOL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : For-Me-Visc


PHYSIOL FRANCE SAS - 3 IMPASSE MARCEL CHALARD,31100 TOULOUSE - 31100 - France - SIREN 429227184


PHYSIOL FRANCE S.A.S MR LABORDE JEAN-MICHEL - 3 IMPASSE MARCEL CHALARD,31100 TOULOUSE - 31100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques.